Source : Assemblée nationale (France)

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D 15895 3 novembre 1896 Jaurès, Jean Les Massacres d'Arménie Assemblée nationale (France)
D T 19178 12 novembre 1954 Mitterrand, François Discours de M. le ministre de l'Intérieur Assemblée nationale (France)
D 21268 10 octobre 1990 Branger, Jean-Guy Avis présenté par la Commission de la Défense nationale et des Forces armées (1) sur le projet de loi de finances pour 1991 (n° 1593 et lettre rectificative n° 1627). Tome V - Défense Recherche et industrie d'armement [Extraits pp. 1-2 et 39-41] Assemblée nationale (France)
D T 19087 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jean Proveux le 24 décembre 1990 Assemblée nationale (France)
D T 19089 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Gilles de Robien le 18 février 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19090 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Christian Estrosi le 4 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19091 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Madame la Députée Yann Piat le 18 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19092 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Pierre Brana le 25 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19148 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Gérard Léonard le 25 février 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19149 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Claude Miqueu le 4 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19150 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député André Duroméa le 18 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19151 15 avril 1991 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jacques Floch le 18 mars 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19093 9 mars 1992 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Philippe Bassinet le 25 novembre 1991 Assemblée nationale (France)
D T 19094 22 juin 1992 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député André Duroméa le 6 avril 1992 Assemblée nationale (France)
D T 19095 22 juin 1992 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jean-Pierre Brard le 20 avril 1992 Assemblée nationale (France)
D T 19096 24 août 1992 Réponse du ministère de la Défense à la question écrite posée par Monsieur le Député Alain Cousin le 13 juillet 1992 Assemblée nationale (France)
D T 19097 28 décembre 1992 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Étienne Pinte le 16 novembre 1992 Assemblée nationale (France)
D T 19098 15 février 1993 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jean-Paul Fuchs le 4 janvier 1993 Assemblée nationale (France)
D T 19099 15 février 1993 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Théo Vial-Massat le 18 janvier 1993 Assemblée nationale (France)
D T 19100 21 février 1994 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Daniel Colliard le 24 janvier 1994 Assemblée nationale (France)
D T 16902 27 avril 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question d'actualité à l'Assemblée nationale [Sur la détention de ressortissants français de l'association « Première Urgence » en Bosnie] Assemblée nationale (France)
D 24664 28 avril 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Marc Le Fur [Sur la sécurité des orphelinats au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D 24652 4 mai 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Julien Dray [Sur la situation au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D T 791 18 mai 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Charles Millon [Sur la situation au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D T 24665 18 mai 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Charles Millon [Sur la situation au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D 24653 1er juin 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Michel Fromet [Sur la situation au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D 24663 16 juin 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député René-Georges Laurin [Sur la tragédie au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D 24666 22 juin 1994 Juppé, Alain Réponse du ministre des Affaires étrangères à une question orale posée par Monsieur le Député Henri de Richemont [Sur la situation au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D 19101 1er août 1994 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Gilles de Robien le 30 mai 1994 Assemblée nationale (France)
D 17481 24 août 1994 Juppé, Alain Audition du ministre des Affaires étrangères, M. Alain Juppé par la Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale - Communiqué à la presse Assemblée nationale (France)
D T 19102 3 octobre 1994 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Philippe Bonnecarrère le 1er août 1994 Assemblée nationale (France)
D T 19103 7 novembre 1994 Réponse du ministère de la Défense à la question écrite posée par Monsieur le Député Michel Fromet le 19 septembre 1994 Assemblée nationale (France)
D T 19104 5 décembre 1994 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Michel Fromet le 17 octobre 1994 Assemblée nationale (France)
D 20629 21 décembre 1994 Darrason, Olivier Les missiles tactiques [Extraits pp. 69-72 et 171] Assemblée nationale (France)
D 20874 8 mars 1995 Gonnot, François-Michel Lettre à madame Annick Perrine Assemblée nationale (France)
D T 10283 December 15, 1998 Quilès, Paul Mission information on Rwanda - Information Report Assemblée nationale (France)
D T 4578 20 novembre 2001 Cazeneuve, Bernard Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire Assemblée nationale (France)
D 8654 25 mai 2004 Remiller, Jacques Question à la ministre de la Défense sur le rôle de la France dans le génocide rwandais Assemblée nationale (France)
D T 29704 5 juillet 2011 Réponse du ministère des Affaires étrangères et européennes à la question écrite posée par Monsieur le Député Patrick Braouezec le 3 mai 2011 [Sur le rôle de la France dans le génocide et les lenteurs de la justice française] Assemblée nationale (France)
D T 29705 26 juillet 2011 Réponse du ministère de la Justice et des libertés à la question écrite posée par Monsieur le Député Pascal Terrasse le 3 mai 2011 [Sur les revendications formulées par l'association Survie] Assemblée nationale (France)
D T 29703 8 avril 2014 Réponse du ministère des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jérôme Guedj le 11 mars 2014 [Sur le devoir de mémoire et l'attitude de la France] Assemblée nationale (France)
D T * 8491 16 avril 2014 Adam, Patricia Commission de la défense nationale et des forces armées - Compte rendu n° 44 Assemblée nationale (France)
V * 18814 16 avril 2014 Adam, Patricia Audition d'Hubert Védrine par la Commission de la défense nationale et des forces armées [À propos de la politique de la France au Rwanda] Assemblée nationale (France)
D T * 24782 16 avril 2014 Adam, Patricia Transcription [non officielle] de l'audition d'Hubert Védrine par la Commission de la défense nationale et des forces armées Assemblée nationale (France)
D T 6385 16 avril 2014 Rugy, François (de) Questions de François de Rugy à Hubert Védrine Assemblée nationale (France)
D T 17534 16 novembre 2016 Adam, Patricia Commission de la défense nationale et des forces armées : Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours Assemblée nationale (France)
D 20104 27 janvier 2017 Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté (extraits)
Assemblée nationale (France)
D 21007 2018 Composition du groupe d'amitié France-Burundi Rwanda au 26 février 2018 Assemblée nationale (France)
D 21667 5 juin 2018 Assemblée nationale, questions au gouvernement. Séance du mardi 5 juin 2018 : Réponse de madame Florence Parly, ministre de la Défense nationale à une question de monsieur Hubert-Julien Laferrière relative au Rwanda Assemblée nationale (France)
D T 22086 17 juillet 2018 Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à la question écrite posée par Madame la Députée Clémentine Autain le 19 juin 2018 [Sur la déclassification des archives portant sur le Rwanda] Assemblée nationale (France)
D T 22441 17 juillet 2018 Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député José Evrard le 12 juin 2018 [Sur la relation entre la France et le Rwanda] Assemblée nationale (France)
D T 22978 25 septembre 2018 Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jean-Luc Mélenchon le 19 juin 2018 [Sur le rôle du Rwanda dans l'OIF] Assemblée nationale (France)
D T 24874 25 juin 2019 Sarnez, Marielle (de) Transcription partielle [non officielle] de l'audition d'Hubert Védrine par la Commission des affaires étrangères Assemblée nationale (France)
D T 27069 11 août 2020 Réponse du ministère de la Mémoire et des Anciens combattants à la question écrite posée par Monsieur le Député Fabien Di Filippo le 18 février 2020 [Sur l'absence de recensement de l'opération Noroît dans l'arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations extérieures] Assemblée nationale (France)
D 27780 13 janvier 2021 Dumas, Françoise Audition, à huis clos, du général de division Éric Vidaud, commandant des opérations spéciales (COS) Assemblée nationale (France)
D T 26719 9 mars 2021 Réponse du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères à la question écrite posée par Monsieur le Député Jean-Louis Touraine le 21 avril 2020 [Sur la commémoration du génocide des Tutsi] Assemblée nationale (France)
V T 28338 11 mai 2021 Dumas, Françoise Audition commune de la commission de la Défense avec la commission des Affaires étrangères, de M. Vincent Duclert, Président de la commission de recherche sur les archives françaises relatives au Rwanda et au génocide des Tutsi, sur le rapport « La France, le Rwanda et le génocide des Tutsi (1990-1994) » Assemblée nationale (France)
D 28516 31 mai 2021 Ferrand, Richard Réponse de Richard Ferrand, Président de l'Assemblée nationale, à Éric Girardin, député « La République en Marche ! » de la troisième circonscription de la Marne [À propos du refus opposé à la Commission Duclert d'accéder à toutes les archives de l’Assemblée nationale] Assemblée nationale (France)
S 31525 8 février 2023 Encel, Frédéric Assises nationales contre le négationnisme (13ème édition) : « Relativiser les crimes de masse en temps de guerre » - Introduction [Intervenants : Mario Stasi, Pierre-François Veil et Benjamin Haddad] Assemblée nationale (France)
S T 31526 8 février 2023 Encel, Frédéric Assises nationales contre le négationnisme (13ème édition) : « Relativiser les crimes de masse en temps de guerre » - La guerre comme prétexte, un stratagème déjà ancien [Intervenants : Séta Papazian, Jacques Semelin et Vincent Duclert] Assemblée nationale (France)
S 31527 8 février 2023 Encel, Frédéric Assises nationales contre le négationnisme (13ème édition) : « Relativiser les crimes de masse en temps de guerre » - Minimiser le génocide des Tutsi du Rwanda [Intervenants : Jean-François Dupaquier, Maria Malagardis et Étienne Nsanzimana] Assemblée nationale (France)
V T 33295 13 décembre 2023 Bourlanges, Jean-Louis Audition d'Hubert Védrine par la Commission des affaires étrangères et la Commission de la défense nationale et des forces armées sur « la politique africaine de la France : bilan et perspectives » Assemblée nationale (France)
D T 33301 13 décembre 2023 Bourlanges, Jean-Louis Transcription partielle [non officielle] de l'audition d'Hubert Védrine par la Commission des affaires étrangères et la Commission de la défense nationale et des forces armées Assemblée nationale (France)
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